Mentions légales Les Caves de la Dame

1. RENSEIGNEMENTS JURIDIQUES

Directeur de la Publication : Gérante Mme Perriguey Sabine

Editeur : Les Caves de la Dame – SARL au capital de 10000€

Activités principales : Vente de vins en bouteilles, vente de vins à emporter et dégustation gratuite sur place de vins titrant moins de vingt degrés, organisation de dégustations sur place de vins titrant moins de vingt degrés, vente de produits régionaux, vente de produits connexes à la dégustations des vins. Acitivités commerciales liées à l’oenotourisme (vente de coffrets cadeaux et courts séjours.

Siège social : 15 Chemin du Champs Berthaut – 21110 Thorey en Plaine – France

Téléphone : 0380304565     Fax : 0380499041      E-mail : dame.aquitaine@wanadoo.fr

SIRET : 53244424700011               APE 4725Z                       RCS 532444247        Ville DIJON

enregistré sous le numéro IM021160006 du registre du tourisme Garantie financière

APST, 15 avenue Carnot 75017 PARIS

Responsabilité Civile Professionnelle : HISCOX EUROPE UNDERWRITING LIMITED, 19 rue Louis Le Grand 75002 PARIS

TVA : FR94532444247

2. DROITS D’AUTEUR – DROITS DE REPRODUCTION

L’ensemble des contenus de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. La reproduction de tout ou partie du site, quelles qu’en soient la forme et la destination est formellement interdite, sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

3. LIENS EXTERNES

Ce site propose des liens vers d’autres sites. Ceux-ci peuvent également collecter des données à caractère personnel ou non. La consultation de ces sites ainsi que la collecte et l’utilisation de données personnelles sur ces sites sont soumises aux conditions d’utilisation et aux politiques de protection des données personnelles desdits sites.

4. MODIFICATION DE CETTE NOTICE

Les Caves de La Dame se réserve le droit de modifier ou, de façon plus générale, d’actualiser cette notice à tout moment et sans préavis. C’est pourquoi nous vous invitons à consulter régulièrement cette notice.

5. POUR NOUS CONTACTER

Vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : dame.aquitaine@wanadoo.fr pour tous commentaires ou questions relatifs à la présente notice.

6. HEBERGEMENT DU SITE

OVH (http://www.ovh.com)
SAS au capital de 500 K€
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Directeur de la publication : Octave KLABA